Condition Générale de Vente

Les présentes conditions constituent nos Conditions Générales de Vente qui définissent les relations contractuelles entre VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE et le client, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué sur le site, ou en direct avec la société, et ce, que le client soit professionnel ou particulier.

Sous réserve des conventions particulières que, en application de l’article L441-6 du Code de Commerce, nous nous réservons le cas échéant de convenir, elles sont applicables à toutes les opérations traitées avec VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE.

Ces présentes conditions de vente s’appliquent, tant sur le site Internet qu’à l’international. Les présentes conditions générales prévalent sur toutes conditions d’achat de nos clients, et sur toute autre condition générale contraire, ou particulière, non expressément agrée par VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE.

Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur aux présentes Conditions Générales de Vente. VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE se réserve à tout moment la possibilité d’adapter, ou de modifier les présentes Conditions Générales de Vente. En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les Conditions Générales de Vente en vigueur, au jour de la passation de la commande. L’acte d’achat implique l’acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente.

PRÉAMBULE :

La société VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE, entreprise individuelle, est inscrite au RCS de GRASSE, sous le numéro : 891 603 334 R.C.S. Grasse

Adresse du siège : 195 Chemin Des Meillieres Ouest 06140 Vence France

Adresse postale : 195 Chemin Des Meillieres Ouest 06140 Vence France

Email : [email protected]

Le site web marchand : https://www.vanilla-grande-tradition.com/ est la propriété de VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE.

Les informations nominatives sont nécessaires à la gestion des commandes. Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations à caractère nominatif, relatives aux acheteurs, pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant conformément à la loi.

1. COMMANDE:

Le client a la possibilité de contacter VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE par mail, téléphone, ou via le site internet, ainsi que par les commerciaux affiliés pour passer commande, ou pour tout renseignement.

L'acheteur qui souhaite passer commande sur le site web doit obligatoirement : 

-rédiger complètement son formulaire d’identification ;

-remplir le bon de commande en ligne, en y indiquant toutes références du ou des produits sélectionnés ;

-valider, puis confirmer sa commande et son règlement. 

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance.

La commande d’un client ne devient définitive qu’après confirmation écrite de notre société.

Les commandes sont gérées par ordre d’arrivée et, dans la mesure des disponibilités des produits proposés à la vente, en cas de rupture de stock, nous en informerons le client qui pourra, alors, renoncer à son achat.  

1. DISPONIBILITÉ DES MARCHANDISES:

Les caractéristiques des produits sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur notre site web. Les marchandises sont livrées dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité du produit commandé, VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE en informera dans les meilleurs délais l’acheteur, et pourra proposer un produit d’une qualité, ou d’un prix équivalent. Faute d’accord sur un produit de substitution, la commande pourra être annulée à la demande de l’une, ou l’autre des parties, et VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE opèrera un remboursement dans le cas où le compte bancaire de l’acheteur aurait été débité. Aucune indemnité ne sera due par VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE à quelque titre que ce soit, en cas d’indisponibilité, la seule possibilité étant celle du remboursement du prix effectivement réglé.

1. RESPONSABILITÉ:

VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE ne garantit pas que les produits fournis soient aptes à répondre aux besoins du client. Il appartient au client d’évaluer attentivement et précisément ses besoins, d’apprécier leur adéquation aux produits commandés, de s’assurer qu’il dispose de la compétence particulière pour l’utilisation des produits, et le cas échéant, que la configuration de son matériel soit adaptée aux conditions minimales requises. Le client est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des produits et, en aucun cas, la responsabilité de VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE ne pourra être recherchée, à quelque titre que ce soit, pour, ou en raison des conséquences de cette utilisation.
Le vendeur, dans la vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet, pertes de données, intrusion, virus, etc.

Les photographies, accompagnant les produits, sont communiqués à titre illustratif, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite.

1. TRANSPORT ET LIVRAISON:

Les marchandises sont livrées dans la limite des stocks disponibles. Les délais de livraison sont donnés à titre purement indicatif et sans garantie. Un retard n'autorise pas l'acheteur à annuler la vente, à refuser les marchandises, ou à bénéficier de dommages et intérêts. La livraison de la marchandise est effectuée par le simple fait de la remise au transporteur, et elle est toujours réputée faite au départ des entrepôts VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE, ou de ses subrogés mandataires. Après confirmation de la commande, VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE s’engage à livrer à son transporteur toutes les références commandées par le client et de dans un délai de 15 jours ouvrés.

Le transporteur s’engage à livrer la commande à l’adresse indiquée. La livraison sera effectuée par différents moyens : Poste, DHL, Colissimo, transitaire, fret aérien, etc.

Vérifiez toujours votre colis à l’arrivée, vous disposez d’un délai de 48 heures pour faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur, en cas de manquement, ou de dégradations.

Pour des raisons de disponibilité, ou de moyens de transport insuffisants, une commande peut être livrée en plusieurs fois. Le client ne règle alors qu’une seule livraison. Si le client souhaite 2, ou plusieurs lieux de livraison, il passe alors 2, ou plusieurs commandes avec les frais de livraison s’y rattachant.

1. RISQUE:

Le client supporte les risques, même en cas de vente FRANCO, dès l'expédition des marchandises, au départ des entrepôts VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE, ou de ses mandataires. Nos marchandises voyagent donc toujours aux frais, risques et périls exclusifs de l'acheteur, quel que soit le mode de facturation du transport, y compris lorsqu'il est inclus dans le prix de vente des marchandises au départ de VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE.

La vérification des marchandises doit être faite au moment de leur réception par le client ; toute réserve doit être confirmée au transporteur dans les 2 jours ouvrables qui suivent la remise de la marchandise par le transporteur, par lettre recommandée, avec copie à l'expéditeur. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera admise.

Il appartient à l'acheteur, à réception de sa marchandise, de vérifier la qualité, les quantités et les références des marchandises, ainsi que leur conformité à la commande. Aucune réclamation ne sera prise en compte par VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE après un délai de 2 jours, à compter du jour de la réception de la marchandise par l’acheteur.

La marchandise comportant un défaut de conformité, reconnu et imputable à VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE, signalé dans le délai sus indiqué, fera l'objet d'un remplacement, ou d'une remise en l'état, ou d'un remboursement, à l'exclusion de tout dédommagement, ou dommages et intérêts, à quelque titre que ce soit. Nos marchandises facturées à disposition sont conservées aux risques et périls de l’acheteur. Notre garantie se limite à une utilisation normale de nos produits dans des conditions correspondantes à leurs caractéristiques techniques, ou aux normes professionnelles. Au titre de cette garantie, notre seule obligation sera le remplacement du produit reconnu défectueux par nos services.

1. PRIX DES MARCHANDISES:

Nos prix sont ceux figurant sur les factures : ils sont HORS TAXES (HT), révisables et exprimés en EURO (€). VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE se réserve le droit de modifier les prix des produits à tout moment. Les produits commandés seront facturés sur la base des tarifs en vigueur, au moment de la réception par VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE de la commande du client.

Nos barèmes de prix unitaire sont à la disposition de nos acquéreurs, clients ou demandeurs, sur simple demande de leur part. Le cours de l'euro est celui existant au moment de la commande ferme à nos fournisseurs : il ne pourra en aucun cas être opposé d'autres cours. Minimum de commande au départ de France : …………… H.T.

1. PRIX POUR LES PARTICULIERS:

- tous nos prix sont en EURO (€) et en HORS TAXES (HT) ;

- le client s’engage à régler toutes taxes dues à l’importation des produits, droits de douane, Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.

1. B) PRIX POUR LES PROFESSIONNELS:

-tous nos prix sont en EURO (€) et en HORS TAXES (HT) ;

-les prix indiqués ne comprennent pas le transport, les frais de manutention, d’emballage, spécifiquement de conservation (taxes douanières non comprises) ;

-à la livraison, le client s’engage à régler toutes taxes dues à l’importation des produits, droits de douane, Taxe sur la Valeur Ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.

1. LIEU DE PAIEMENT:

Nos factures sont payables à notre siège social : quel que soit le mode de paiement accepté par notre société, le lieu de paiement reste Antananarivo.

1. DATE DE PAIEMENT:

8-1 Toutes nos marchandises sont payables comptant le jour de la commande et avant toute livraison. VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE est en droit de refuser de livrer les marchandises commandées, non payées, ou dont le paiement est contesté, ou n'est pas définitif.

8-2 Dans le cas où l'acheteur pourrait présenter une garantie de paiement (assurance, caution, ou garantie bancaire, ou autres...), assurant à VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE la certitude du paiement et la couverture de l'éventuelle insolvabilité de l'acheteur, des délais de paiement pourront être accordés. Dans ce cas : • le paiement doit intervenir à l'échéance indiquée sur la facture. • En tout état de cause, ce délai de règlement ne pourra excéder : ◦ d'une manière générale 45 jours fin de mois ou 60 jours à compter de la date d'émission de la facture. ◦ Pour les produits alimentaires périssables ou surgelés, ou en conserve visés à l'article L441-1 premier alinéa du code du commerce, 30 jours après la fin de la décade de livraison. ◦ En cas de retard de paiement, notre société pourra suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute autre voie d’actions.

8-3 Le paiement est exigible à la commande et s’effectue :

-  par virement bancaire sur le compte société (expédition de votre commande dès confirmation du règlement).

Le défaut de paiement entraine la suspension ou résiliation de la commande

- par CB : réalisé avec un système de sécurisé.

- Par paypal

- Selon l’incoterm pour les professionnels, la commande, validée par le client, ne sera considérée effective que lorsque le centre de paiement concerné, ou la banque, aura donné son accord. En cas de refus, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.

1. INTÉRÊTS ET PÉNALITÉS:

9-1 Le règlement est réputé réalisé, à la date à laquelle les fonds sont irrévocablement mis par le client à la disposition du bénéficiaire, ou de son subrogé.

9-2 A défaut de paiement dans les délais spécifiés, les pénalités et intérêts, sont exigibles sans qu’un rappel ne soit nécessaire, dès le jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture.

9-3 De convention expresse et, sauf report sollicité à temps, et accordé par nous par écrit, le défaut de paiement de nos fournitures, à l’échéance fixée sur la facture, entraînera de plein droit et sans aucune mise en demeure :

- L’exigibilité immédiate de toutes les sommes restantes dues, au titre de la facture litigieuse, comme au titre de toute autre facture émise par VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE échue, ou à échoir, le non-paiement de l’une, entraînant déchéance du terme de l’autre, et ce, quel que soit le mode de règlement prévu (par traite acceptée ou non).

-L’exigibilité à titre de dommages et intérêts d’une pénalité forfaitaire égale à 15% des sommes dues HORS TAXE (HT).

-L’application et l’exigibilité sur l’ensemble des sommes dues au vendeur, par l’acheteur, d’un intérêt de retard égal à trois fois le taux d’intérêt légal.

-L’exigibilité immédiate du paiement par le destinataire des marchandises, de tous frais engagés, ou à engager par le vendeur, pour obtenir la résolution du contrat, ou le paiement des sommes qui resteraient dues, notamment tous les frais contentieux.

- La perte par le destinataire de toute ristourne, remise, ou rabais qui lui aurait été consenti, et dont le paiement pourra, dès lors, lui être réclamé.

1. RISTOURNES, RÉDUCTION DE PRIX, REMISES:

Les ristournes, remises, ou autres avantages différés, doivent faire l’objet d’un accord préalable de notre part, et ne peuvent être appliqués que sur les seules factures effectivement réglées à leurs échéances.

1. FIXATION DES PRIX DE REVENTE:

Nos clients sont seuls responsables de la fixation et de la publication de leurs prix de revente.

1. IMPOSSIBILITE D’EXÉCUTION DU CONTRAT – CAS DE FORCE MAJEURE:

Nous nous réservons la possibilité de suspendre, ou de résilier en tout ou partie, les conventions conclues, et ce, sans indemnité, ou autre recours, en cas de survenance d’un des évènements suivants :

- conflits sociaux,

- troubles politiques,

- émeutes,

- grève,

- défaut d’approvisionnement de VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE par ses propres fournisseurs,

- défaillance des transporteurs,

- force majeure :

La société VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE n’est pas responsable, notamment en cas : d’incendie, d’inondations, d’interruption de la fourniture d’énergie, de matières premières, ou de pièces détachées, ainsi que les grèves totales, ou partielles, de toute nature entravant la bonne marche de la société, telles que des grèves de transport, des services postaux, tempêtes tropicales, ouragans, guerres, évènements politiques, problèmes des transports aériens, etc.

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire
- absence du destinataire : la livraison se fera à une autre personne habilitée par le client.

1. PROCESSUS DE VALIDATION DE LA COMMANDE ET GARANTIE:

VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE confirme l’acceptation de la commande à l’adresse mail que le client nous aura communiquée. La vente ne sera conclue qu’à compter de la réception du règlement. Les informations fournies par le client, lors de la prise de commande, engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libelle des coordonnées du destinataire, VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE ne saurait être tenue pour responsable de l’impossibilité de livrer les marchandises.

VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE vous garantit que tous les produits proposés sont transportés et stockés, de manière à conserver au maximum leur fraîcheur et hygiène, afin de garder toutes qualités organoleptiques.

VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE ne peut être tenue pour responsable des dommages concernant : la détérioration des marchandises après l’expédition, ou leur mauvaise utilisation.

VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE vous assure la fourniture des produits conformes à la commande, la mise en place des référencements sur les emballages, pour identifier les produits ; sachant que pour la vanille, la société est obligée de respecter les normes imposées par les règlements malgaches.

1. EXCEPTION D’INÉXECUTION:

De plus, nous nous réservons la possibilité, de suspendre, de résilier, en tout ou partie, les conventions conclues, et ce, sans indemnité, ou autre recours en cas d’inexécution de ses obligations par l’acheteur, sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la partie défaillante

1. ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE ET DE DROIT APPLICABLE:

Dès lors que les parties auront la qualité de commerçant, tout litige relatif aux relations commerciales entre la société VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE et ses co-contractants, ainsi qu’à l’application des présentes Conditions Générales de Vente, sera soumis aux tribunaux du ressort de Antananarivo, quel que soit le nombre des parties, leur qualité à l’instance, ou le lieu de leur domicile, à moins que notre société ne préfère saisir toute autre juridiction compétente. Cette clause s’applique même en cas de référé, de demande incidente, ou de pluralité de défendeurs, ou d’appel en garantie, ainsi qu’en cas de clause de compétence contraire. Par ailleurs, le droit applicable, à toutes les opérations commerciales effectuées par VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE, est le droit malgache.
Les réclamations et sollicitations seront toujours reçues dans un esprit de bienveillance, la bonne foi étant toujours présumée chez le requérant.
En cas de litige, le client s’adressera en priorité à la société VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE, pour obtenir une solution à l’amiable.

RESERVE DE PROPRIÉTE:

La propriété de toutes les marchandises est réservée à la Société VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE, jusqu’à complet règlement de leur prix en principal, intérêts, pénalités, et accessoires. Ne constitue pas un paiement au sens du présent article, la remise d’effets de commerce, ou de tous titres créant une obligation de payer. Les dispositions, relatives à la présente clause de réserve de propriété, ne font pas obstacle au transfert à l’acheteur dès la livraison, de tous les risques de la marchandise, perte, détérioration etc…, ainsi que de la responsabilité de tous les dommages qu’elle pourrait occasionner. L’acheteur s’engage donc à souscrire, dès la signature du présent document, un contrat d’assurance garantissant tous les risques de la marchandise, perte, vol, ou destruction qu’elle qu’en soit la cause.

1. PRODUITS:

La totalité de nos produits, proposés par VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE, sont disponibles et stockés dans des entrepôts en conformité avec les règlements.
VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE garantit que toutes ses produits sont de haute qualité, cultivées naturellement, sans engrais, ni pesticides, de façon traditionnelle, respectant un taux de vanilline exceptionnel ; citons : la Vanille Noire non fendue, la Noire fendue, la vanille TK non fendue, la TK fendue, la vanille Rouge Européenne non fendue, la Rouge Européenne fendue, la vanille Rouge US non fendue, la Rouge US fendue et d’autres épices (Cf. Le catalogue de la boutique du site marchand de VANILLA GRANDE TRADITION FRANCE).

Tous nos produits, avant l’exportation, sont soumis aux contrôles sanitaires requis par la loi, afin que le poste de contrôle phytosanitaire puisse stipuler la conformité à la règlementation du pays importateur.

1. CONDITIONS DE RETRACTATION ET DE RETOURS: changement d’avis, délai de vente en ligne etc…

Conformément  aux  articles  L-121-16  et  suivants du Code de la consommation, le client, non professionnel, dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour. Lorsque le délai de quatorze jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est  prorogé jusqu’au 1^er  jour ouvrable suivant. Le produit renvoyé devra être en parfait état, et remis dans son emballage d’origine. Il devra être retourné par voie postale, en recommandé avec accusé de réception, accompagné de la facture. Tout produit  abîmé, ou  dont  l’emballage serait  détérioré,  ne  fera  l’objet d’aucun échange ni remboursement.

1. DISPOSITIONS GENERALES:

Toute commande vaut acceptation intégrale, et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente par le client. Le client s’engage à prendre connaissance des présentes Conditions Générales de Vente, et à les accepter, avant de passer sa commande. La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des Conditions Générales de Vente.